Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 1059
Versions de la disposition

Texte intégral
1059.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
2009, R.V.Q. 1400, a. 1059; 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
1059.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
1°assurer une intégration harmonieuse des usages et des bâtiments au milieu naturel;
2°favoriser la conservation du couvert végétal existant;
3°favoriser la réalisation d’un projet exemplaire en matière environnementale et de développement durable.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1059.
1059.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
1°assurer une intégration harmonieuse des usages et des bâtiments au milieu naturel;
2°favoriser la conservation du couvert végétal existant;
3°favoriser la réalisation d’un projet exemplaire en matière environnementale et de développement durable.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1059.
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